La circulaire sur le parcours de formation des élèves en situation de handicap est paru au BO du 25 août 2016 : ici

Cette circulaire reprend les différents éléments à connaître sur la scolarisation et formation des élèves en situation de handicap. Elle renvoie vers d’autres circulaires pour plus de précisions.

Sommaire :

  • Introduction
  • 1. Des réponses différenciées pour une école inclusive
  • 2. La procédure de saisine de la MDPH
  • 3. Élaboration et suivi de la mise en œuvre du PPS
  • 4. Le parcours de formation et la mise en œuvre du PPS
  • 5. Autres dispositions
  • 6. Sorties et voyages scolaires – Activités périscolaires
  • 7. Parcours de formation et insertion professionnelle
  • 8. La formation et l’accompagnement des acteurs

et ses annexes

Annexe 1 :Projet personnalisé de scolarisation : Document de mise en œuvre – école maternelle
Annexe 2: Projet personnalisé de scolarisation : Document de mise en œuvre – école élémentaire
Annexe 3 : Projet personnalisé de scolarisation : Document de mise en œuvre – second degré
Annexe 4 : Attestation de compétences professionnelles

retrouvez à tout moment le lien vers ce texte et d’autres dans l’onglet ressources/textes de référence